POLITIQUE MONTAGNE : PARTICIPATION AUX FRAIS DE DÉNEIGEMENT DES ACCÈS AUX SITES DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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7 résultats pour la valeur "14/11/2022" du filtre Date de séance, pour la valeur "Attractivité des territoires" du filtre Domaine
L'ALSACE, TERRITOIRE HÔTE OFFICIEL DE LA CÉRÉMONIE DE RÉVÉLATION DES ÉTOILÉS DE L'ÉDITION 2023 DU GUIDE MICHELIN ET DÉVELOPPEMENT DU MÉCÉNAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE L'ATIP
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ACTIONS 2022 DE L'ASSOCIATION CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE ET DU GRAND EST
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - MODIFICATION DU RÈGLEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace